Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Date d’entrée en vigueur : [à adapter, ex. 1er juin 2025]
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’utilisation du site de NovaCapital AI.
1. Présentation du site
NovaCapital AI est une plateforme dédiée à l’accompagnement financier intelligent grâce à l’IA.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement 24h/24, sauf interruption pour maintenance.
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, logos, images, vidéos) sont la propriété exclusive de NovaCapital AI. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite préalable.
4. Responsabilités
NovaCapital AI ne saurait être tenu responsable :
En cas d’inexactitudes ou omissions involontaires ;
En cas d’indisponibilité temporaire du site ;
Des dommages indirects liés à l’usage du site.
5. Compte utilisateur
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6. Modification des CGU
NovaCapital AI se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Toute modification sera indiquée sur cette page.